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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORIN
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TRANSCOULISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCOULISS
SORIN SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1379475
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996
TRANSCOULISS de SORIN

Présentation de la marque TRANSCOULISS

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSCOULISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORIN domicilié(e) MOUZILLON, 44330 VALLET BLOND & BEAUDOIN, Société Anonyme, 44390 NORT SUR ERDRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TRANSCOULISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCOULISS est expirée depuis le 13 novembre 1996.

SORIN a également déposé les autres marques suivantes : ROMAIN , HYMNE ANGORA


SORIN SARL, Société à Responsabilité Limitée - MOUZILLON, 44330 VALLET BLOND & BEAUDOIN, Société Anonyme, 44390 NORT SUR ERDRE. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Eléments et pièces de carrosserie industrielle, notamment parois métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.